Déposée par voie électronique le 1 novembre 2014 par monsieur Nicolas POTIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4D SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est monsieur Nicolas POTIRON domicilié(e) 85 Rue Louis Plasse - 69400 - Villefranche sur Soane - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas POTIRON domicilié(e) 85 Rue Louis Plasse - 69400 - Villefranche sur Soane - France.
La marque 4D SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130539.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4D SYSTEM arrivera à expiration en date du 1 novembre 2024.
Nicolas POTIRON a également déposé les autres marques suivantes : 4D SYSTEM
M. Nicolas POTIRON - 85 Rue Louis Plasse - 69400 - Villefranche sur Soane - France
M. Nicolas POTIRON - 85 Rue Louis Plasse - 69400 - Villefranche sur Soane - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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